Monsieur, Comme je vous l’avais annoncé, nous avons fait le point des conditions d’utilisation du signal sonore par les conducteurs du T4 avec la SNCF, à qui il revient, en tant qu’exploitant, de proposer à l’EPSF des règles d’exploitation permettant d’assurer la sécurité des circulations. Nous l’avons informé que nous étions disposés à étudier de nouvelles conditions d’utilisation du signal sonore qu’elle pourrait nous proposer dans le sens de l’allègement, dans la mesure où elle nous démontrerait que ces nouvelles conditions ne dégraderaient pas le niveau de sécurité. Ceci suppose donc :
Et peut donc demander un certain temps.
Sincèrement,
Jean-Paul TROADEC
Directeur général
Etablissement Public de Sécurité Ferroviaire
